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Communauté de communes - Pays de la Zorn

LE CONSEIL MUNICIPAL

 
 

ORDRE DU JOUR du CM du 12/12/2014 :

1.    Adoption du PV du 31 octobre 2014

2.    Modification délibération Contrat de prêt

3.    Convention avec la Com-Com, renouvellement annuel de mise à disposition service comptabilité

4.    Convention avec la Com-Com, accompagnement paie

5.    Convention avec le Conseil Général, adhésion GIE

6.    Rénovation école, point sur le chantier

7.    Validation locataire

8.    Situation financière

9.    Acquisition matériel

10.  Subvention Amicale

11.  Divers

       a) Dématérialisation actes et budgets

       b) Envoi des convocations et autres avis par mail


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ORDRE DU JOUR du CM du 31/10/2014 :

1. Adoption du PV du 26 septembre 2014
2. Contrat de prêt
3. Résiliation bail emphytéotique avec la SIBAR
4. Projet « SIEFERT »
5. Recensement :
    a. nomination du coordinateur communal et de l’agent recenseur
    b. contrats à établir
6. Rénovation école, point sur le chantier
7. Echéances liées à la fiscalité de l'urbanisme
    a. Taxe d'aménagement
    b. PVR
8. Charte « Promotion de la langue régionale »
9. Divers
    a. Décoration Noël
    b. Planning voeux du Maire
    c. Travaux RD 59

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ORDRE DU JOUR du CM du 26/09/2014 :

1. Adoption du PV du 29 août 2014
2. Rénovation école : Demande de subvention et projet de convention APL
3. Régime des aides à electrification rurale
4. Taxe foncière non bâtie, majoration des terrains constructibles
5. Chasse 2015-2024 :
    a. Réglementation de la mise en location
    b. Affectaton du produit de la chasse
    c. contrats à établir
6. Location des terres communales
7. Vente terrain
8. Divers
   
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ORDRE DU JOUR du CM du 29/08/2014 :

1. Adoption du PV du 20 juin 2014
2. Rénovation école, choix des entreprises
3. Acquisition forêts
4. Acquisition parcelle Lamielle
5. Prime secrétaire
7. Chasse 2015-2024
8. Divers
    a. Sortie amicale 2015
   
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ORDRE DU JOUR du CM du 20/06/2014 :

1. Adoption du PV du 28 mai 2014
2. Organisation cérémonie du 13 juillet
3. Création d'un groupe de travail "mémoire et patrimoine"
4. Primes
5. Divers
     
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ORDRE DU JOUR du CM du 28/05/2014 :

1. Adoption du PV du 17 avril 2014
2. Taxes communales
3. PLU Melsheim
4. Indemnité de conseil au comptable public
5. Autorisation permanente et génétale de recours au comptable public
6. Décisions modificatives budget
    a. Budget primitif
    b. Emission d'un titre en double en 2012 de 13 500 €
7. Sécurité traverse du village
8. Acquisition foncières, diverses parcelles de forêts
9. Point sur les chantiers programmés :
    a. Rue de la Fongtaine
    b. Bassin de rétention
    c. Transformation de l'école en logements
10. Définition des priorités 2014-2015
11. Amicale du Conseil Municipal
12. Divers :
      a. Badges accès déchetterie
      b. Recensement
      c. Election jurés d'assises
      d. Informations institutionnelles (Com-Com, Sicteu, Amicale des maires, etc ...)
      e. Information sur l'AF
      f. Tour du ban
      g. Programmes de réunions, commissions, AF et prochains CM

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ORDRE DU JOUR du CM du 17/04/2014 :

1.   Adoption des PV du 28 février et 30 mars 2014
2.   Fixation des indemnités du maire et des adjoints
3.   Désignation des délégués " SICTEU"
4.   Renouvellement des membres de la commission "Impôts"
5.   Créations des commissions et designation des membres
6.   Désignation des membres du CCAS et clarification de la mission
7.   Point dur le renouvellement des membres de l'assoaiiation foncière
8.   Désignation des délégués "SDEA"
9.   Aménagement des horaires de la marie
10. Organisation et répartition des rôles
11. Souscription d'une ligne de trésorerie
12. Réparation captage source dite du "réseroir"au Lanzenberg
13. Réparation accotement rue de Boxwiller, côté propriété Heckel
14. Sécurité rue du Tilleul et problèmes de stationnement
15. Présentaton du projet de transformation de l'école en logement
16. Définition des priorités 2014-2015
17. Amicale du Conseil Municipal
18. Divers

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ORDRE DU JOUR du CM du 30/03/2014 :

1. Installation du Conseil Municipal
2. Election du Maire
3.Détermination du nombre des adjoints
4. Election des adjoints

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ORDRE DU JOUR du CM du 28/02/2014 :

1. Adoption du PV du 10 janvier 2014.
2. Création d’un poste de secrétaire de mairie et fixation des heures rétribuées.
3. Compte de gestion – exercice 2013.
4. Compte administratif – exercice 2013.
5. Affectation des résultats de fonctionnement – exercice 2013
6. Budget Primitif – exercice 2014.
7. Bassin de rétention.
8. Acceptation d’un don.
9. Acquisition d’un photocopieur
10. Organisation des élections municipales.
11. Divers.

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ORDRE DU JOUR du CM du 10/01/2014 :

1. Adoption PV des dernières réunions
2. Bilan du mandat
3. Remplacement du secrétaire de mairie
4 Fixation du montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum foncière des entreprises
5 Divers

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